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Que ce soit dans les usines de production, les entreprises artisanales, ou dans un atelier de bricolage à domicile, partout où des produits chimiques sont utilisés, ils doivent être éliminés conformément à la réglementation. Des directives strictes s’appliquent en France et en Europe, dont le respect est obligatoire, tant pour les entreprises que pour les ménages privés.
Le terme « produits chimiques » désigne des substances qui déclenchent une réaction chimique lors de leur utilisation. Si ces effets peuvent être souhaités dans le domaine d’application concerné, il peut y avoir des conséquences dangereuses dans un environnement inapproprié, par exemple, lorsque ces substances pénètrent les nappes phréatiques. Il est donc essentiel que les déchets chimiques soient éliminés via des points de collecte appropriés ou des entreprises d’élimination spécialisées. Les substances potentiellement dangereuses ne doivent en aucun cas être éliminées avec les déchets ménagers !
Comment stocker correctement les déchets chimiques de manière temporaire ?
Les substances potentiellement toxiques, comme les acides ou les bases, se trouvent dans de nombreux produits : peintures, vernis, nettoyants spéciaux, solvants, engrais chimiques, etc. Une grande partie d’entre eux nécessite une prudence particulière, que ce soit concernant leur utilisation ou leur élimination. Les composants chimiques se répartissent en trois groupes :
| Propriété | Exemple |
|---|---|
| Inflammables et/ou explosifs | • Plastiques • Vernis • Solvants • Huiles |
| Substances corrosives solides ou liquides | • Peroxyde de sodium • Chlore • Soude caustique • Chaux de construction • Acide phosphorique • Acide nitrique • Lessive de soude • Dioxyde de soufre |
| Substances dangereuses pour l’environnement | • Trioxyde de soufre • Trichlorométhane • Métaux lourds (plomb, mercure) |
Tout d’abord, il est essentiel de conserver les produits chimiques séparément les uns des autres et séparément des autres déchets ! Vous évitez ainsi que des réactions dangereuses, avec dégagement de fumée, développement d’incendie ou d’explosions, puissent se produire pendant le stockage temporaire. De plus, cela vous permet de recycler les déchets correctement, comme prévu par la loi anti-gaspillage.
Les matériaux auto-inflammables (comme les chiffons imbibés d’huile ou de graisse) doivent, par exemple, être stockés immédiatement après utilisation dans des conteneurs métalliques hermétiquement fermés et immergés dans de l’eau ou étalés à l’air libre. Selon le produit chimique, différents conteneurs, bacs ou armoires de stockage spéciaux conviennent à cet usage, par exemple, des conteneurs ignifuges et des conteneurs hermétiquement fermés en métal ou en polyéthylène basse densité à haut poids moléculaire pour les substances facilement inflammables, ou des fûts de collecte pour l’élimination des acides et des bases.
Conservez toujours les solvants organiques comme les nettoyants pour pinceaux à froid, l’essence ou l’allume-barbecue liquide bien fermés. Ne les versez jamais dans l’évier ou dans les toilettes ! Les solvants organiques s’évaporent très facilement et représentent une charge considérable pour l’atmosphère. Utilisez des alternatives sans solvant que vous pouvez diluer avec de l’eau, comme du vernis à base de résine acrylique.
Vers les conteneurs pour matières dangereuses
Règles de stockage à respecter
Au sein de l’entreprise, il est important d’assurer un lieu de stockage sûr ainsi que l’identification claire des déchets chimiques. Veillez à ce que les conditions suivantes soient remplies :
- Le local doit être bien ventilé et recouvert d’un revêtement de sol imperméable et facile à nettoyer.
- Si nécessaire, utiliser des bacs de rétention ou des cuves pour les liquides toxiques.
- Les récipients contenant des liquides organiques doivent toujours être hermétiquement fermés.
- Le local de stockage doit être clairement identifiable avec les consignes de sécurité, les panneaux d’avertissement et les symboles de danger correspondants.
- Les conteneurs de déchets doivent également être étiquetés avec les symboles de danger correspondants, les composants des produits et sa nomenclature.
La gestion des produits chimiques de laboratoire ou d’entreprise
Les entreprises industrielles ou les laboratoires où s’accumulent de grandes quantités de produits et de résidus chimiques font généralement appel à des prestataires de services externes spécialisés dans l’élimination des produits chimiques de laboratoire organiques ou inorganiques et des substances dangereuses. Ces entreprises certifiées dans le traitement des déchets fournissent habituellement les conteneurs de collecte appropriés et les remplacent aux intervalles convenus. Selon la nature de la substance et son code de déchet, le prestataire transporte les produits chimiques vers une usine d’incinération spécialisée ou une installation de traitement physico-chimique. Il est responsable de l’élimination appropriée des produits chimiques et de la gestion de la documentation nécessaire.
Éliminer les produits chimiques en privé
Dans les ménages, les déchets chimiques ne sont généralement présents qu’en petites quantités et ne sont donc pas soumis aux réglementations strictes en matière de stockage et d’étiquetage, ni à la documentation relative à l’élimination. Néanmoins, vous devez vous assurer que les substances dangereuses soient conservées en toute sécurité et ne puissent présenter aucun danger. La règle reste ici la même : stockez toujours les substances potentiellement dangereuses séparément !
Si vous souhaitez éliminer de déchets chimiques à titre privé, deux possibilités s’offrent à vous :
- Vous pouvez vous rendre aux points de collecte correspondants ou en déchetterie.
- Laisser les déchets dangereux à un camion de collecte des déchets toxiques, mis à disposition dans certaines communes.
Pour certains produits, vous pouvez également profiter de la reprise volontaire par les détaillants. Par exemple, vous pouvez remettre les médicaments périmés dans les pharmacies et les huiles usagées chez les garagistes.
Quels produits ne faut-il pas jeter avec les ordures ménagères ?
Même dans les ménages, les produits chimiques s’accumulent et ne doivent pas être jetés avec les ordures ménagères. Les produits suivants, par exemple, doivent être déposés dans un centre de recyclage ou auprès du fabricant :
- Piles et batteries rechargeables
- Huile moteur, huile pour boîte de vitesses et huiles hydraulique
- Liquide de frein
- Produits phytosanitaires et pesticides
- Acides et bases
- Bombes aérosols, comme de la peinture ou du vernis
- Antigel
- Engrais
- Substances photochimiques
FAQ sur le traitement des déchets chimiques
Les produits chimiques peuvent présenter des propriétés dangereuses : ils peuvent être explosifs, corrosifs et contaminer l’eau, le sol, l’air ou les organismes vivants. Un stockage et un traitement incorrects de ces déchets peuvent entraîner des explosions, un début d’incendie ou de graves dommages environnementaux et sanitaires. Il est donc essentiel d’éliminer les produits chimiques via des points de collecte appropriés ou des entreprises d’élimination spécialisées, et jamais avec les ordures ménagères !
Le cadre juridique pour l’élimination des produits chimiques et autres substances dangereuses est constitué en France par les lois et les règlements suivants :
• Loi AGEC (loi anti-gaspillage pour une économie circulaire) et Code de l’environnement qui donnent les dispositions générales relatives à l’élimination et au recyclage des déchets en France.
• Règlement CLP (règlement européen n°1272/2008) relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges dangereux.
• Code de l’environnement (article R541-8 du) sur la classification des déchets selon leur dangerosité.
• Décret n°2021-321 du 25 mars 2021 relatif à la traçabilité des déchets.
Les produits ou composants chimiques peuvent être divisés en trois groupes :
• Produits chimiques inflammables et/ou explosifs : par exemple, les plastiques, les peintures, les solvants, les huiles
• Substances corrosives solides ou liquides : entre autres, le peroxyde de sodium, le chlore, la soude caustique, la chaux de construction, l’acide phosphorique, l’acide nitrique, la soude caustique, le dioxyde de soufre
• Substances dangereuses pour l’environnement : par exemple, le trioxyde de soufre, le trichlorométhane, les métaux lourds, tels que le plomb ou le mercure.
Selon la substance concernée et la quantité présente, plusieurs options de collecte des déchets chimiques s’offrent à vous. Dans tous les cas, vous devez conserver les produits chimiques séparément les uns des autres et séparément des autres déchets.
Pour les installations de production et les grandes quantités de substances toxiques, il est conseillé de faire appel à un prestataire externe qui garantit le traitement conforme des produits chimiques et effectue une documentation complète.
En tant que ménage, vous avez la possibilité d’éliminer vos produits chimiques dans des points de collecte, des déchetteries ou auprès d’un camion de collecte des déchets dangereux. Une reprise par le fabricant est également possible.
Vous devez, par exemple, éliminer les produits suivants à la déchetterie :
• Piles et accumulateurs
• Huile moteur, de boîte de vitesses et hydraulique
• Liquide de frein
• Produits phytosanitaires et pesticides
• Acides et bases
• Bombes aérosols, par exemple, peintures et vernis
• Antigel
• Engrais
• Substances photochimiques
Avertissement : veuillez noter que les règlements mentionnés ici ne sont qu’une sélection des principales exigences légales. Pour de plus amples informations, veuillez-vous référer à la législation et aux textes juridiques éventuellement énumérés ici et, le cas échéant, à d’autres recueils de règlements et de textes officiels. En cas de doute, des experts peuvent et doivent aussi être consultés pour une mise en application concrète et adéquate de ces règlements dans l’entreprise.
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