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Les règles d’hygiène dans les entreprises revêtent une grande importance pour plusieurs raisons : d’une part, elles permettent d’éviter la multiplication et la propagation de bactéries, de germes et d’agents pathogènes dangereux. Ceci est particulièrement pertinent pour les établissements stériles tels que les hôpitaux ou les cabinets médicaux. D’autre part, les exigences en matière d’hygiène industrielle visent à garantir que, dans les secteurs sensibles à l’hygiène tels que l’industrie alimentaire ou pharmacologique, les produits peuvent être traités et fabriqués en respectant les normes de qualité et d’hygiène respectives.

En fin de compte, ces normes profitent non seulement aux consommateurs et aux clients finaux, mais aussi à vos employés. Les réglementations relatives à l’hygiène sur le lieu de travail diffèrent ici en fonction du secteur et de l’industrie. Vous trouverez ci-dessous les informations les plus importantes sur les réglementations en matière d’hygiène dans différentes entreprises. 

Avantages des règles d’hygiène d’environnement dans l’industrie

L’hygiène industrielle joue un rôle important non seulement dans des domaines sensibles comme l’industrie alimentaire ou le secteur médical : dans chaque entreprise, il convient de respecter les règles d’hygiène en vigueur afin de réduire au maximum le risque de transmission de microbes et bactéries sur le lieu de travail. Diverses exigences officielles permettent aux propriétaires d’entreprises et aux employeurs de trouver plus facilement une orientation afin d’établir et de maintenir en permanence un niveau d’hygiène adéquat.

Les règles d’hygiène applicables dépendent tout d’abord du type d’entreprise. Des réglementations plus strictes s’appliquent, par exemple, dans l’industrie alimentaire, dans les milieux stériles et dans le secteur de la restauration et de l’hôtellerie. Mais l’hygiène industrielle se doit également de jouer un rôle important dans les bureaux et les ateliers de production ou de fabrication, car elle offre d’autres avantages outre la protection de la santé de vos employés :

  • Les exigences de l’hygiène industrielle créent des directives fiables qui soutiennent l’établissement d’un système de contrôle opérationnel. Sur la base des exigences légales, les entreprises peuvent définir et mettre en œuvre leurs propres règles et mesures d’hygiène interne.
  • En cas de maladie, par exemple après une visite dans un restaurant, l’établissement est généralement inspecté pour vérifier le respect des règles d’hygiène. Le respect des dispositions légales en matière d’hygiène sert donc également de protection juridique.
  • Les réglementations relatives à l’hygiène sur le lieu de production contribuent à la sécurité des produits pour le consommateur. Les labels ou les certifications en matière d’hygiène suscitent la confiance des clients et des consommateurs finaux.
  • Une bonne hygiène industrielle sert à protéger efficacement la santé des employés en empêchant la transmission de germes et d’agents pathogènes. Cela réduit également les congés de maladie dans les entreprises, ce qui permet de réaliser des économies à long terme et d’augmenter la productivité

Consignes d’hygiène en entreprise pour les industries de tous types

Les dispositions relatives à l’hygiène industrielle générale sont définies dans le Code du travail. Par ailleurs, les entreprises sont soumises à différentes dispositions spécifiques à leur secteur d’activité, comme les normes HACCP d’hygiène alimentaire pour le secteur de la restauration, ou encore le RABC pour les blanchisseries. Outre les mesures spécifiques, on y trouve également le devoir de diligence de l’employeur à cet égard.

Les exigences relatives aux règles générales d’hygiène sur le lieu de travail s’appliquent à tous les locaux de l’entreprise et incluent également les installations extérieures, les machines et les équipements de l’entreprise. Une importance particulière est accordée aux zones qui ont une fréquence de visite élevée. Il s’agit principalement des toilettes, mais aussi des bureaux. Des exigences d’hygiène distinctes s’appliquent également aux surfaces de travail, aux réfrigérateurs et aux autres installations de stockage des aliments.

Normes sanitaires entreprise généralement applicable à tous les établissements :

  • Selon l’entreprise, les bâtiments et les zones d’exploitation doivent être nettoyés à fond tous les jours ou selon un cycle fixe à mailles serrées. Les protocoles de nettoyage se sont avérés efficaces dans la pratique à des fins de contrôle.
  • La fréquence de nettoyage doit être augmentée dans les zones où les visiteurs sont nombreux.
  • Les surfaces fréquemment touchées doivent être soigneusement nettoyées et désinfectées régulièrement (poignées de porte, tables, interrupteurs, téléphones, etc.)
  • Les locaux sanitaires doivent être nettoyés et désinfectés quotidiennement ou au moins régulièrement, selon le secteur d’activité.
  • Des gants de protection doivent être portés pendant le nettoyage et la désinfection. Les mains doivent être lavées avant et après le travail de nettoyage. Les gants doivent également être changés lorsque l’on change de zone de travail.
  • Les textiles utilisés sur le lieu de travail qui ont été en contact avec des aliments, des excréments ou d’autres porteurs de germes doivent être lavés quotidiennement – aussi bien les vêtements que les torchons ou les chiffons. Les armoires à linge peuvent être utilisés pour collecter les textiles de manière hygiénique.
  • Lors du nettoyage, l’eau doit être changée plus fréquemment pour éviter toute contamination.
  • Les poubelles et les bacs à déchets doivent être vidés quotidiennement, voire plus régulièrement selon le type d’entreprise et son secteur d’activité.

L’hygiène au travail dans les entreprises de transformation alimentaire

L’hygiène alimentaire est un terrain particulier qui exige une règlementation sanitaire en entreprise stricte. Dans les entreprises de transformation alimentaire, les exigences en matière d’hygiène doivent être suivies et leur respect doit être étroitement contrôlé selon des procédures standardisées. Depuis le 1er janvier 2006, les règlements du Parlement européen remplacent les anciennes réglementations nationales sur l’hygiène industrielle dans les entreprises de transformation alimentaire :

  • Règlement CE n° 852/2004 relatif à l’hygiène des denrées alimentaires,
  • Règlement CE n° 853/2004 fixant les règles d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale,
  • Règlement CE n° 854/2004 relatif aux contrôles officiels des produits d’origine animale destinés à la consommation humaine.

En ce qui concerne le contenu, les règlements de l’UE ne diffèrent guère de ceux de l’ancien règlement sur l’hygiène alimentaire. Ce qui estnouveau dans la réglementation, ce sont surtout les exigences en matière de documentation pour l’hygiène opérationnelle dans les entreprises de transformation des aliments et l’obligation de mettre en place une gestion de l’hygiène conformément au système HACCP (Hazard Analysis Critical Control Point, ou en français : Analyse des dangers – points critiques pour leur maîtrise). Le concept d’analyse des risques et de maîtrise des points critiques (HACCP) associe principalement des mesures préventives en matière d’hygiène de production et vise à protéger les consommateurs contre les maladies ou les blessures causées par des aliments contaminés.

Dans les entreprises et chez les prestataires de services tels que les hôpitaux, les cabinets médicaux ou encore les entreprises de pharmacologie et de chimie, où un environnement stérile est absolument nécessaire pour travailler, les normes sanitaires en entreprises et les règles d’hygiène sur le lieu de travail doivent être structurées, contrôlées et documentées par un plan de désinfection.

Normes sanitaires en entreprise : l’hygiène personnelle sur le lieu de travail

Les exigences en matière d’hygiène du personnel s’appliquent également aux entreprises de tous les secteurs. Elles varient selon le type d’entreprise et peuvent être très étendues dans les entreprises médicales, agroalimentaires et aseptiques. Le domaine de l’hygiène du personnel comprend toutes les mesures qui servent à assurer la propreté et l’hygiène des employés, y compris leurs vêtements de travail.

Lapriorité absolue est de se laver et de se désinfecter régulièrement les mains, notamment après chaque passage aux toilettes. Il est également important de porter des vêtements de travail propres pour assurer une bonne hygiène personnelle. Les entreprises doivent également prendre les mesures nécessaires pour faciliter au maximum le respect des règles d’hygiène par leurs employés. Cela peut se faire, par exemple, en installant des distributeurs de savon ou en fournissant des désinfectants dans les toilettes.

Si les employés entrent en contact avec des substances toxiques dans le cadre de leur travail quotidien ou s’il existe un risque d’infection lié à la manipulation des patients, des examens réguliers effectués par le médecin de l’entreprise font également partie de l’hygiène du personnel.

Obligation de l’employeur en termes d’hygiène au travail

L’employeur est dans l’obligation de fournir le matériel nécessaire à assurer un environnement de travail permettant aux employés de travailler selon les règles d’hygiène sanitaire imposées par la législation. Cela signifie mettre à disposition des lavabos, des vestiaires et des douches selon un nombre défini, comme c’est le cas lors de l’installation de chantier.

Code du Travail en matière d’hygièneCaractéristiques
Article R4228-1 du Code du TravailL’employeur doit mettre à disposition de ses salariés « les moyens d’assurer leur propreté individuelle »
Articles R4228-7 à 9 du Code du TravailLes salariés doivent avoir à disposition des moyens pour assurer leur hygiène, vestiaires, toilettes, lavabos, douches (en cas de travaux salissants) et des moyens d’essuyage ou de séchage appropriés
Article R4212-1 du Code du TravailLes bâtiments et leurs aménagements doivent être réalisés de façon à ce que les locaux fermés dans lesquels les travailleurs sont appelés à séjourner soient conformes aux règles d’aération et d’assainissement prévues aux articles R. 4222-1 à R. 4222-17

C’est l’inspecteur du travail qui sera en charge de contrôler le respect des consignes sanitaires en entreprise, et pourra le cas contraire, dresser un procès-verbal.

FAQ Normes sanitaires en entreprise

Qu’est-ce que l’hygiène industrielle ?

L’hygiène industrielle comprend toutes les mesures de nettoyage général, d’ordre et d’entretien des locaux et équipements opérationnels ainsi que les mesures d’hygiène personnelle afin d’éviter la transmission de germes. Les réglementations exactes en matière d’hygiène sont très différentes selon le secteur d’activité d’une entreprise.

Quelles sont les zones soumises aux règles d’hygiène ?

Les zones dans lesquelles s’appliquent des règles d’hygiène spécifiques varient fortement en fonction du secteur d’activité et du type d’entreprise. Ces zones comprennent, entre autres, les sites d’exploitation, les salles d’exploitation et les bureaux, le traitement des denrées alimentaires et l’hygiène personnelle sur le lieu de travail. Dans les laboratoires et les hôpitaux ou autres établissements médicaux, les zones d’hygiène sont soumises à des réglementations encore plus strictes.

Pourquoi l’hygiène est-elle importante sur le lieu de travail ?

L’hygiène sur le lieu de travail sert à protéger efficacement la santé des employés en empêchant la transmission de germes et d’agents pathogènes. Cela réduit également les congés de maladie dans les entreprises, ce qui permet de réaliser des économies à long terme et d’augmenter la productivité. Il existe également d’autres avantages de santé publique.

Avertissement : veuillez noter que les règlements mentionnés ici ne sont qu’une sélection des principales exigences légales. Pour de plus amples informations, veuillez vous référer à la législation et aux textes juridiques éventuellement énumérés ici et, le cas échéant, à d’autres recueils de règlements et de textes officiels. En cas de doute, des experts peuvent et doivent également être consultés pour une mise en application concrète et adéquate de ces règlements dans l’entreprise.

Source de l’image:
© gettyimages.de – Smederevac